(1) Programme éligible à la TVA à 5,5 % au lieu de 20 % pour l’acquisition d’une résidence principale en zone ANRU, sous conditions de ressources. Voir détails sur l’espace de vente.
OGIC – RCS Nanterre 382 621 134 – 58, avenue Edouard Vaillant – 92517 Boulogne-Billancourt – www.ogic.fr. Kaufman & Broad Homes S.A.S. au capital de 2 247 403,41 €. RCS Nanterre 379 445 679 - N° ORIAS 14 006 098 – www.kaufmanbroad.fr. Illustrations à caractère d’ambiance : D. Barçon. OSWALDORB - 05/2017.

I. Informations légales concernant la société Kaufman & Broad
Kaufman & Broad SA
Société Anonyme à conseil d'administration au capital social de 5.479.119,10 euros
R.C.S Nanterre N° 702 022 724, sise 127 avenue Charles de Gaulle - 92207 Neuilly sur Seine Cedex
Numéro de TVA intracommunautaire : FR13 702022724.
Vous pouvez nous joindre par téléphone au 01 41 43 43 43
ou par courrier électronique à l’adresse webmaster@ketb.com
Le directeur de la publication et responsable de la rédaction est Madame Chrystèle MARCHAND-BACCHETTA.

II. Informations légales concernant la société OGIC
OGIC ILE DE FRANCE EST, SASU au capital de 30 000 €, RCS Nanterre n° 817443716, titulaire de la carte professionnelle “Transactions sur immeubles et fonds de commerces” sans engagement de recevoir des fonds, délivrée le 22 février 2018 par la CCI Paris IDF sous le n° 9201 2018 000 024 822- Représentée par son président, la société OGIC, SA à Directoire et Conseil de surveillance au capital de 3 702 600 €, RCS Nanterre n° 382621134. Sièges sociaux : 58/60 avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.

III. Informations Hébergeur
OVH - SAS au capital de 10 059 500 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Téléphone : 08.203.203.63

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La configuration de chaque logiciel est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d’aide de votre logiciel de navigation.
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• Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
• Sous l’onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres.
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• Sélectionnez -les et supprimez-les
• Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.

Pour Mozilla Firefox :
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7 – Fichiers PDF
Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin de télécharger le logiciel Acrobat Reader dernière version. Attention : cette opération de téléchargement ne peut s'opérer que depuis un autre site que celui de Kaufman & Broad et Ogic. Ce site vous proposera, à cette occasion, de remplir un questionnaire nominatif. Si vous ne souhaitez pas livrer votre nom et adresse, passez directement à l'étape n°2 pour télécharger directement et gratuitement le logiciel.

8 - Données personnelles
Lorsque vous visitez notre site web et/ou utilisez ses fonctionnalités comme les formulaires en ligne, Kaufman & Broad et Ogic traitent des informations à votre égard comme des données d'identification incluant des coordonnées et des données numériques dans le but d'assurer le bon fonctionnement, l'optimisation du site web et en monitorer votre usage, établir des statistiques et traiter les demandes que vous nous soumettez via le site web, entre autres à l'aide de cookies. Ces informations constituent des “données personnelles”.

Les données recueillies sont traitées par Kaufman & Broad et Ogic, afin de répondre aux demandes de contact et vous adresser des communications commerciales lorsque vous y avez consenti. Conformément à la règlementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, d’un droit d’opposition, d’un droit à la portabilité, d’un droit à la limitation du traitement de données vous concernant, d’un droit de rectification et d’un droit d’effacement de vos données. Vous disposez également de la faculté de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès. Vous pouvez exercer vos droits en nous adressant votre demande, accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité (passeport ou carte nationale d’identité), aux adresses électroniques suivantes : mesdonnees@ketb.com pour Kaufman&Broad et rgpdrh@ogic.fr pour Ogic.

Pour plus d’information sur la manière dont Kaufman & Broad traite vos données personnelles, nous vous invitons à consulter la politique de protection des données personnelles de Kaufman & Broad. Pour plus d’information sur la manière dont Ogic traite vos données personnelles, nous vous invitons à consulter la politique de protection des données personnelles d’Ogic.

9 – Loi applicable
Le contenu du site lesapparts-leparcmb.com est soumis à la loi applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence des juridictions françaises pour tout litige relatif aux contenus et l'utilisation du site en première instance comme en appel.